Mentions légales et CGU - Cabinet du Sommeil
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Mentions légales et CGU

Mentions légales du site www.cabinetdusommeil.fr

1. Informations légales :

Le site www.cabinetdusommeil.fr est la propriété de Virginie Houard, auto-entrepreneur, SIRET (siège) : 790 541 049 00025, domiciliée au 140 boulevard de Créteil, 94100 Saint-Maur des fossés.

Contact : via formulaire en ligne.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR28790541049

2. Hébergement du site :

Le site est hébergé par OVH SAS, https://www.ovh.com/, SAS au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

3. Propriété intellectuelle :

Les images utilisées sur ce site proviennent de https://fr.freepik.com/ et certaines peuvent être soumises à des droits d’auteur.

Les autres contenu du site, incluant mais sans s’y limiter, les textes, images, designs, et logos, sont soumis à une licence Creative Commons. Vous êtes libre de partager et d’adapter le contenu, à condition de créditer Virginie Houard comme auteur original.

4. Données personnelles :

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6. Conditions générales d’utilisation :

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7. Limitations de responsabilité :

Virginie Houard ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou d’autres sites qui lui sont liés. Concernant les liens vers d’autres sites, notamment vers médecin.fr, Virginie Houard n’assume aucune responsabilité concernant le contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

8. Modifications :

Virginie Houard se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des présentes mentions légales. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

9. Loi applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

Date de dernière mise à jour : 28/10/2023